Identification et description
Intitulé Enquêtes agricoles
Cote 4261 W 1-120
Source Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF)/ Service des statistiques agricoles
Dates extrêmes 1972-2002
Localisation Archives départementales du Rhône
Source 18 m. lin.

Modalité de versement

versement

Description

Enquêtes agricoles, recensements agricoles, recensements de l’horticulture et enquêtes sur les structures agricoles.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 75 ans (statistiques nominatives), à l’exception des articles 4261 W 1-23 librement communicables.

Autre instrument de recherche

bordereau de versement

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée dans le respect de l’intégrité des documents et après obtention d’une licence de réutilisation et sous réserve de la communicabilité des documents.

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Rhône (France, département)

Index des mots-clés : Agriculture, Questionnaire d’enquête, Horticulture