Identification et description | |
---|---|
Intitulé | Institutions judiciaires provinciales |
Cote | B 717, B 1002, B 1837, B 1887 |
Source | Sénéchaussée de Montélimar, Justice mage de Valence, Judicature de Romans, Judicature de Tain |
Dates extrêmes | 1631-1767 |
Localisation | Archives départementales de la Drôme |
Source | 3 liasses |
B 717 : Sénéchaussée de Montélimar. Nomination des experts chargés de vérifier l’état du château Genas à Cléon d’Andran. Feuillet de 2 pages, 1767.
B 1002 : Justice mage de Valence. Adjudication des immeubles de Vallet, jardinier à Valence. Feuillet de 2 pages, 1631.
B 1837 : Judicature de Romans. Instances civiles du gardien des cordeliers de Romans contre les personnes inconnues qui ont escaladé les murs du couvent et enlevé des fleurs et des plantes de son parterre. Livret de 25 pages, 1760.
B 1887 : Judicature de Tain. Rapport d’expert sur l’état des bâtiments, vignes et terres dépendant de l’Hermitage de Tain mentionnant une maison, une chapelle, un jardin d’une pugnérée et demie. 19 pages, 1767.
Libre
Inventaire rédigé en 1865 par André Lacroix, archiviste.
Libre
Index des lieux : Drôme (France, département), Valence (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Tain-l’Hermitage (Drôme, France), Cléon-d’Andran (Drôme, France)
Index des mots-clés : Jardinier, Plante, Jardin