Identification et description
Intitulé Institutions judiciaires provinciales
Cote B 717, B 1002, B 1837, B 1887
Source Sénéchaussée de Montélimar, Justice mage de Valence, Judicature de Romans, Judicature de Tain
Dates extrêmes 1631-1767
Localisation Archives départementales de la Drôme
Source 3 liasses

Description

B 717 : Sénéchaussée de Montélimar. Nomination des experts chargés de vérifier l’état du château Genas à Cléon d’Andran. Feuillet de 2 pages, 1767.

B 1002 : Justice mage de Valence. Adjudication des immeubles de Vallet, jardinier à Valence. Feuillet de 2 pages, 1631.

B 1837 : Judicature de Romans. Instances civiles du gardien des cordeliers de Romans contre les personnes inconnues qui ont escaladé les murs du couvent et enlevé des fleurs et des plantes de son parterre. Livret de 25 pages, 1760.

B 1887 : Judicature de Tain. Rapport d’expert sur l’état des bâtiments, vignes et terres dépendant de l’Hermitage de Tain mentionnant une maison, une chapelle, un jardin d’une pugnérée et demie. 19 pages, 1767.

Conditions d'accès

Libre

Autre instrument de recherche

Inventaire rédigé en 1865 par André Lacroix, archiviste.

Conditions d'utilisation

Libre

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Drôme (France, département), Valence (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Tain-l’Hermitage (Drôme, France), Cléon-d’Andran (Drôme, France)

Index des mots-clés : Jardinier, Plante, Jardin