Identification et description
Intitulé Espaces verts
Cote 85 W, 138 W
Source Ville de Romans-sur-Isère, Service des espaces verts
Dates extrêmes 1982-2000
Localisation Archives municipales de Romans-sur-Isère
Source 3,88 ml

Historique

Documents conservés au service Espaces Verts avant versement aux Archives communales.

Modalité de versement

versement

Description

Aménagement et entretien des espaces verts : projets, dossiers de travaux.

Conditions d'accès

délais réglementaires sur les archives publiques

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement 85 W 1-16, archives communales de Romans-sur-Isère, 1997, 2p.

Bordereau de versement 138 W 1-17, archives communales de Romans-sur-Isère, 2001, 3p.

Conditions d'utilisation

Libre

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Index des mots-clés : Espace vert, Service municipal en charge des espaces verts