1752W15 Travaux dans le parc de la Préfecture. – Jardin, aménagement : plans (1966 et s.d).

Mur d’enceinte donnant sur l’avenue de la Gare d’Eau, construction : plans du projet (1970-1972), dossier de marché dont devis des entreprises, (1972), comptes rendus de réunions de la commission départementale procès-verbaux de réception définitive des travaux, certificats de paiement (1973-1974).

Serre, aménagement et extension : plans notamment de l’avant-projet détaillé, devis, correspondance, documentation (1977-1978).

Abri anti-aérien, démolition : photographies des travaux (1983). Stèle commémorative, construction : plans (1983).

(s.d., 1966-1983)

1752W 125-127 Parc de la Gare d’Eau à Besançon, aménagement des espaces verts (1979-1984).

1752W 125 Conception du projet et approbation. – Avant-projet, élaboration : plans, rapports (1979-1980) ; soumission à l’assemblée départementale : dossier de séance dont compte rendu (1980). Maîtrise d’œuvre. – Désignation de la Direction départementale de l’équipement pour une mission d’exécution : circulaire interministérielle, dossiers de séances soumis à la commission départementale et à l’assemblée départementale (1980).

1752W 126 Dossier de consultation des entreprises. Marché de travaux, adjudication : dont cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement particulier d’appel d’offres, acte d’engagement, plans, correspondance.

1752W 127 Lancement et exécution des opérations d’aménagement. – Première phase de travaux, notification du marché : dossier de l’entreprise retenue dont ordre de service (1981), procès-verbaux de réception partielle du chantier (1982), pièces de procédure (1980-1982) ; mandatement : certificats de paiement des acomptes (1981-1983). Deuxième phase de travaux, financement par le Département et l’Etat : dossiers de séance soumis à l’assemblée départementale (1981) et à la commission départementale (1982) dont comptes rendus, délibérations, pièces de procédure (1980-1981), correspondance (1980-1982) ; suivi : comptes rendus de réunions de chantier (1981-1982). Participation de l’armée : convention, notes, article de presse, planning des travaux (1980), correspondance (1980-1981). Concours de décoration de l’ouvrage d’alimentation en eau du canal : règlement, compte rendu de réunion (1981), correspondance (1981-1982). Remparts : consolidation : notice descriptive des travaux (1982), plans, croquis (1981-1982), comptes rendus de réunions de chantier (1981-1983), correspondance (1984).