Identification et description
Intitulé Espaces verts
Cote 3 WAE, 11 WAE, 12 WAE, 16 WAE, 18 WAE
Source Agence des espaces verts (AEV)
Dates extrêmes 1962-2005
Localisation Archives régionales d’Ile-de-France
Source 3 WAE : 17,50 ml, 158 boîtes, 1538 articles. 11 WAE : 15,10 ml, 137 boîtes, 952 articles. 12 WAE : 13,80 ml, 125 boîtes, 425 articles. 16 WAE : 70 ml, 88 boîtes, 316 articles. 18 WAE :  82 plans roulés en 38 tubes.

Biographie

L’Agence des Espaces verts (AEV), service de la prospective territoriale, créée le 10 octobre 1976, située 99 rue de l’Abbé Groult 75015 Paris, est un établissement public régional. L’Agence des espaces verts est un organisme associé au Conseil régional d’Ile-de-France.

L’Agence des espaces verts est chargée de l’acquisition, de l’aménagement, de la gestion et de l’entretien des espaces verts de la région Ile-de-France pour le compte du Conseil régional d’Ile-de-France.

Ses missions consistent à :

- mener des études ;

- réaliser des interventions foncières ;

- aménager et gérer les sites régionaux ;

- participer au maintien de l’agriculture péri-urbaine ;

- assurer la maîtrise d’ouvrage des grands projets ;

- mener des actions de sensibilisation à l’environnement ;

- réaliser des inventaires écologiques sur les propriétés régionales ;

- s’associer à plusieurs partenaires publics et privés pour mener à bien son action.

Le service de la prospective territoriale est chargé, notamment dans le cadre de la révision du Schéma directeur de la Région d’Ile-de-France, d’étudier le territoire et d’appréhender son évolution, de façon à repérer les sites sur lesquels il sera judicieux de créer des périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF). Pour cela, des études diagnostiques de territoire sont réalisées.

S’inscrivent également dans cette démarche :

- le suivi écologique des propriétés régionales ;

- la programmation des futures réserves naturelles régionales ;

- l’implication de l’AEV dans le réseau Natura 2000.

L’Agence est dirigée par un quorum d’élus qui siègent au conseil d’administration et par une direction générale dont le rôle est plus administratif.

Il y a deux directions : la direction des ressources et des moyens et la direction de l’aménagement des territoires dont dépend le service de la prospective territoriale.

Un service communication et un service action foncière et gestion du patrimoine sont rattachés directement à la direction générale.

Modalité de versement

versement

Description

3 WAE : le versement 3 WAE (1962-1995) concerne des dossiers de demande de subvention des collectivités locales pour l’acquisition et/ou l’aménagement d’espaces verts urbains ou boisés.

Ces dossiers sont classés par département puis par commune ou arrondissement et sont composés de candidatures, d’études, de plans, de délibérations et de conventions.

11 WAE : le versement 11 WAE (1978-2005) concerne des dossiers de demande de subvention des collectivités locales pour l’acquisition et/ou l’aménagement d’espaces verts urbains ou boisés.

Ces dossiers sont classés par département puis par commune ou arrondissement et sont composés de délibérations, d’études techniques et de conventions d’aide financière.

12 WAE : le versement 12 WAE (1976-2002) concerne des dossiers de demande de subvention des collectivités locales pour l’acquisition et/ou l’aménagement d’espaces verts urbains ou boisés dans le cadre de contrats ruraux ou régionaux.

Ces dossiers sont classés par département puis par commune ou arrondissement et sont composés de candidatures, de délibérations, d’études techniques et de conventions d’aide financière.

16 WAE : le versement 16 WAE concerne principalement l’aménagement de la coulée verte du sud parisien et de la coulée verte de l’interconnexion des TGV Est.

Les articles 1 à 232 et 276 à 307 sont composés des dossiers du Syndicat mixte d’étude et de réalisation de la Coulée verte du sud parisien, créé conjointement par l’Agence des espaces verts et les collectivités territoriales concernées, dans le cadre de la création et de l’aménagement de la Coulée verte du sud parisien. Les articles 1 à 122 traitent de l’administration générale du syndicat (1985-2003) et se composent des dossiers de réunion du bureau, de correspondance, de documents comptables et budgétaires. Les articles 123 à 232 et 276 à 307 concernent la maîtrise d’ouvrage (1969-2001) et sont constitués de dossiers de marché public et de suivi de travaux, d’études, d’enquêtes publiques, de conventions d’acquisition foncière et de plans.

Les articles 233 à 275 concernent l’aménagement de la coulée verte de l’interconnexion des TGV Est (1988-1996) et sont constitués de dossiers de marché public, d’études, de conventions et de plans.

Les articles 308 à 316 concernent notamment des aides aux particuliers avec des contrats d’ouverture au public pour l’aménagement de parcs et jardins (1975-1996) et sont composés d’avant-projets sommaires, de plans, de conventions, d’avenants, de revues de presse, de comptes-rendus de travaux, de planches-contacts et de correspondance.

18 WAE : le versement 18 WAE concerne principalement la maîtrise d’ouvrage pour la création et l’aménagement de la coulée verte du sud parisien et de la coulée verte de l’interconnexion des TGV Est.

Les articles 1 à 72 sont consacrés à la Coulée verte du sud parisien (1985-1998) et sont composés de plans, classés par commune.

Les articles 73 à 82 sont consacrés à la Coulée verte de l’interconnexion des TGV Est (1990-1997) et sont composés de plans, classés par secteur.

Conditions d'accès

Libre

Autre instrument de recherche

répertoire numérique du 3 WAE

bordereau de versement du 18 WAE, description à la pièce

bordereau de versement du 16 WAE, description au dossier

Conditions d'utilisation

Libre

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Coulée verte du sud parisien (Ile-de-France, France), Ile-de-France (France, région)

Index des mots-clés : Financement, Espace vert, Coulée verte, Parc, Jardin, Plan, Marché public

Index des noms d'organismes : Agence des Espaces verts de la région Ile-de-France