Identification et description
Intitulé Travaux publics
Cote 1 O_LES 32, 35, 43, 64, 74, 79-81
Source Commune de Lescar, travaux publics et voirie
Dates extrêmes 1983-1996
Localisation Service communautaire des archives
Source 1 ml, dossiers papier

Biographie

Commune, ancienne cité gallo-romaine de « Bénéharnum », ancien siège de l’évêché de Lescar jusqu’au 1er Empire.

Historique

Fonds anciens et partie du fonds moderne déposés aux Archives départementales des Pyrénées-Atlantique, transférés en janvier 2011 aux Archives communautaires de l’agglomération de Pau-Pyrénées.

Seconde partie du fonds moderne et fonds contemporain conservés à la mairie jusqu’en 2010, déposés aux Archives communautaires en janvier 2011.

Modalité de versement

dépôt de la commune

Description

Voir particulièrement :

1 O_LES 32

b) Aménagement du Vallon du Lescourre : documents graphiques (1989) ;

c) Aménagement du Vallon du Lescourre : cahier des clauses administratives particulières/cahier des clauses techniques particulières/détails des quantitatifs estimatifs (1989) ;

d) Aménagement du Vallon du Lescourre : dossier d’appel d’offre (1990/1991).

1 O_LES 35

Vallon du Lescourre. Aménagement place publique, chemin d’Arles, renouveau des chemins de Saint Jacques (1986-1995).

10_LES 43

c) Aménagement "Vallon du Lescourre" : dossiers travaux (1990)

1 O_LES 64

a) Liaison piétonnaire sur le Lescourre : 1983-1985

- promesses de cession amiable, autorisation, extrait d’acte, recommandés, réquisition de renseignements, conclusion du commissaire enquêteur, compte-rendu de réunion, désignation parcelle, courriers, arrêtés, certificat de publication, publicités (journaux, RAA), plans, dossiers tribunal, projet, autorisation de prise de possession, ordonnance d’expropriation.

b) Aménagement du Vallon du Lescourre : 1989

- plans, terrassement, voirie, assainissement, éclairage public, PTT.

1 O_LES 74

a) Vallon du Lescourre : 1990/1992

- aménagements divers : publicités (Bulletin officiel des annonces de marché public), correspondances, devis/factures, plans, attestation de conformité, réception de travaux, coupure de presse, notification du marché titulaire, marché des collectivités locales, avenant.

b) Aménagement du Vallon du Lescourre : 1989

- plans.

1 O_LES 79

Passage Bourdeu. Aménagement des jardins de la poste : plans, correspondances, devis (1988).

1 O_LES 80

Abords des RN 117 et RN 417 : étude paysagère (1996)

1 O_LES 81

Travaux d’aménagement du lotissement communal Sainte-Quitterie (voirie-assainissement). Protection des espaces plantés (1993).

Conditions d'accès

Libre

Autre instrument de recherche

inventaire informatisé http://archives.agglo-pau.fr

Conditions d'utilisation

licence de réutilisation des données publiques

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Lescar (Pyrénées-Atlantique, France)

Index des mots-clés : Espace vert, Urbanisme, Voie de communication, Plan, Marché public