| Identification et description | |
|---|---|
| Intitulé | Parcs naturels |
| Cote | 251 PR 145-147, 151-152, 156, 158, 173, 338 PR 42, 44-45, 62, 65, 67-72, 88 |
| Source | Direction Aménagement du territoire |
| Dates extrêmes | 1989-2001 |
| Localisation | Hôtel de Région |
| Source | 2 ml |
La Direction Aménagement du territoire a pris en 1998 le relais de Direction Environnement et cadre de vie (voir fiche n° 002) dans la mise en œuvre de compétence environnementale avec entre autres pour missions la protection des espaces naturels régionaux. Elle a existé jusqu’en 2004.
Les documents ont été conservés dans les locaux de la direction jusqu’à leur versement aux archives.
versement
251PR 151-152, 156, 158, 338PR 44-45, 68-72. Parcs naturels régionaux et interrégionaux, administration générale : budgets, statuts, actes administratifs, conventions, procès-verbaux, dossiers d’études, rapports, comptes rendus, correspondance (1989-2000).
251PR 145-147, 173, 338PR 42, 44, 62, 65, 67, 88. Parcs naturels régionaux et interrégionaux, fonctionnement, aménagement et valorisation : dossiers de subventions (1990-2001).
consultation en salle de lecture
bordereaux de versement/ base de données archives
reproduction possible conformément aux principes inscrits au règlement de la salle de lecture
Index des lieux : Pays de la Loire (France, région)
Index des mots-clés : Parc, Financement