Q 35 Biens nationaux. – Relevé des biens engagés des bureaux, notamment de Beaune (tour à Pommard avec jardin).

Q 76 Biens nationaux. – Vignes et terres dépendant de l’ancien parc de Faye-sous-Vergy situées sur les communes de Rueille-Vergy et l’Etang-Vergy détenus par plusieurs. 1829-1833.

Q 1530/1 Biens nationaux. – 1.1.2 : 2 plans topographiques des bâtiments, cours et jardin de l’évêché de Dijon, an VII.

Q 1533 Biens nationaux. – 5.1 : Auxonne, Cordelières, demande du ministère de la Guerre d’affecter le jardin des Cordelières à l’établissement d’une nitrière, 1818.