Identification et description
Intitulé Pépinières d’Ancien Régime
Cote C 14 – 16
Source Administration provinciale, généralité de Moulins, élection de Guéret
Dates extrêmes 1736-1768
Localisation Archives départementales de la Creuse
Source 3 articles

Biographie

La nécessité de donner aux affaires une solution plus rapide, de leur imprimer une direction plus puissante, amena le morcellement en circonscriptions secondaires du territoire trop vaste des généralités. La division précédemment établie pour les élections fut adoptée partout où elle existait déjà, et, dans les chefs-lieux de ces juridictions financières furent placés, en 1704, des agents qui, sous le titre de subdélégués, furent investis d’une partie des attributions de l’Intendant et exercèrent à son lieu et place sous son contrôle.

Description

C 14-16 : … Répartition et département d’impositions affectées à des dépenses spéciales : travaux de ponts et chaussées, haras, pépinières…, 1736-1778.

Conditions d'accès

Libre

Autre instrument de recherche

Fernand AUTORDE, Adrien AUBAILE, Répertoire numérique, série C – administrations provinciales, Archives départementales de la Creuse, Aubusson, 1917, complété par Gabriel POISSON, 2012.

Version en ligne : http://archives.creuse.fr/arkotheque/client/ad_creuse/_depot_arko/articles/567/fichier-c-administrations-provinciales_doc.pdf

Conditions d'utilisation

Libre

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Creuse (France, département), Guéret (Creuse, France)

Index des mots-clés : Pépinière