| Identification et description | |
|---|---|
| Intitulé | Domaine de la pépinière à Vaise |
| Cote | 1 Q 323 |
| Source | Direction de l’enregistrement, des domaines et du timbre de Lyon |
| Dates extrêmes | 1791 |
| Localisation | Archives départementales du Rhône |
| Source | 0, 07 m. lin. |
Biens nationaux : fonds des administrations révolutionnaires et de l’administration préfectorale. Afin d’éponger les dettes de l’Ancien régime, l’Assemblée Constituante décidant la nationalisation des biens du clergé en 1790 pour les vendre. Les biens des nobles émigrés furent, eux, confisqués à partir de 1792 et 1793 et fractionnés, permettant ainsi à des acquéreurs plus modestes d’acheter ces biens.
versement
Domaine de la pépinière à Vaise : bref de vente.
fonds librement communicable
répertoire numérique détaillé
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Charlety Sébastien, Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le département du Rhône, Collection des documents inédits sur l’Histoire économique de la Révolution Française, Lyon, R. Schneider, 1906.
Guigue Georges, Table alphabétique des brefs de vente de biens nationaux, Lyon, R. Schneider, 1904.
Index des lieux : Rhône (France, département), Lyon (Rhône, France), Vaise, Quartier de (Lyon, Rhône, France)
Index des mots-clés : Pépinière, Révolution de 1789