Identification et description | |
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Intitulé | Pépinières d’Ancien Régime |
Cote | B 249, 927, 1509, 1519, 1529, 1565 |
Source | Sénéchaussée d’Uzerche, sénéchaussée de Tulle, juridiction de Saint-Jal, juridiction d’Objat |
Dates extrêmes | 1773-1781 |
Localisation | Archives départementales de Corrèze |
Source | 3 liasses, 3 registres |
Créée par édit de février 1557, la sénéchaussée d’Uzerche fut démembrée du ressort de celle de Brive. Sa vaste juridiction fut amoindrie par la création de la sénéchaussée ducale de Ventadour puis du siège présidial de Tulle (1636), qui recueillit désormais les appels.
Au terme d’une rivalité acharnée avec Brive, la sénéchaussée de Tulle a été définitivement confirmée en 1554. Créé en 1636, le siège présidial de Tulle a été installé en 1639, mais les affaires portées devant celui-ci n’ont pas toujours été distinguées de celles qui était du ressort de la sénéchaussée.
Justices de proximité, les juridictions ordinaires ou justices seigneuriales étaient particulièrement nombreuses dans le Bas-Limousin : on en dénombrait 176 au milieu du XVIIIe siècle. Qu’elles soient tenues par des juges royaux ou par des juges subalternes (c’est-à-dire seigneuriaux), ces juridictions exerçaient les mêmes compétences et avaient à connaître d’affaires similaires. Les appels des parties devant des juridictions de niveau supérieur (sénéchaussée ou cour d’appeaux) étaient très fréquents.
Conservation dans les archives du greffe du tribunal civil de Tulle où les documents avaient été transportés lors de la suppression des anciennes sénéchaussées et autres juridictions.
B 249 : Dégradation de pépinières par les bestiaux (sénéchaussée d’Uzerche), 1773.
B 927 : Coupes d’arbres dans une pépinière (sénéchaussée de Tulle), 1781.
B 1509 : Dégâts causés dans une pépinière (juridiction de Saint-Jal), 1781.
B 1519 : Dégâts causés dans une pépinière (juridiction de Saint-Jal), 1780-1781.
B 1529 : Coupe d’arbres dans une pépinière (juridiction de Saint-Jal), 1776-1779.
B 1565 : Propriété d’une pépinière (juridiction d’Objat), 1781.
Libre
O. LACOMBE, Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 (séries A et B), Paris, 1869.
Version en ligne : http://www.archives.cg19.fr/telechargements/inventaires_sommaires_arch_anciennes_tome1.pdf
Libre
Index des lieux : Corrèze (France, département)
Index des mots-clés : Pépinière, Arbre