Identification et description | |
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Intitulé | Dossiers de protection de l’environnement |
Cote | 2491 W art. 1-28 |
Source | Ville de Paris. Secrétariat général |
Dates extrêmes | 1989-2001 |
Localisation | Archives de Paris, site annexe (fermé au public). |
Source | 8,95 ml, 28 articles |
Le secrétariat général a pour mission de veiller à la mise en œuvre coordonnée des orientations politiques définies par le maire de Paris et l’exécutif municipal. Dirigé par un secrétaire général, il assure, pour cela, l’animation et la coordination de l’action de l’ensemble des directions de la ville de Paris. Depuis les lois de décentralisation, il assure également la direction générale des services du département. Le secrétariat général est organisé en plusieurs secteurs d’activités ou « pôles ». Par ailleurs sont rattachés au secrétariat général diverses délégations, missions et entités. L’encadrement est également assuré par des conseillers et des chargés de mission. Le secrétariat général a un rôle de pilotage, d’arbitrage et d’animation auprès de l’équipe de direction. Cependant, la gestion quotidienne des affaires courantes relève des services municipaux et départementaux.
Ce versement effectué par le secrétariat général de la ville de Paris a été pris en charge le 9 mai 2007.
Ce versement comprend des dossiers relatifs à la protection de l’environnement, au mobilier urbain et la surveillance des installations classées à Paris et en proche banlieue. Il concerne également la création et l’aménagement des bois, parcs et jardins (dossiers classés par arrondissement notamment), l’équipement, les concessions, la réglementation, la tarification des droits d’entrée et des redevances, la communication municipale en matière d’espaces verts ou encore la gestion d’incidents (comme la tempête du 26 décembre 1999 et les problèmes liés à l’insécurité dans le parc de Belleville ou dans les parcs et jardins du 11e arrondissement, notamment).
La communication des archives s’effectue conformément aux modalités des articles L213-1 à L213-3 du Code du patrimoine. La consultation des documents conservés sur le site annexe des Archives de Paris sont consultables sur réservation (sous réserve d’un délai de 3 jours ouvrés).
Secrétariat général de la ville de Paris : dossiers de protection de l’environnement, 1991-2001, 2491W art. 1 à 28, bordereau de versement, Archives de Paris, septembre 2007, 8 p.
La reproduction des documents s’effectue selon les modalités du règlement de la salle de lecture. L’autorisation préalable du directeur est nécessaire en cas de publication.
Jenn (Jean-Marie), dir., Auré (Chantal), Banat (Françoise), Duverdier (Marielle), Paris, urbanisme, architecture, espaces verts : XIXe- XXe siècles, Paris, Archives de Paris, 1995, 546 p.
Index des lieux : Paris (Ile-de-France, France)
Index des mots-clés : Protection, Espace vert, Jardin public, Parc, Bois, Mobilier urbain