Identification et description
Intitulé Rapports d’expertise civile
Cote 3U 2/655, 685
Source Tribunal de première instance de Grasse
Dates extrêmes 1884-1931
Localisation Archives départementales des Alpes-Maritimes
Source 2 liasses

Modalité de versement

versement

Description

3U 2/655 Rapports d’experts : plan en couleurs des jardins et écoulements d’eau de l’établissement hydrothérapique, rue du Redan à Cannes. (1884-1884).

3U 2/685 Rapports d’experts : rapports sur le jardin zoologique de Cagnes avec photographies (n° 196) (1931-1931).

Conditions d'accès

Libre

Autre instrument de recherche

Base de données Archives administratives avant 1940 consultable sur internet : www.basesdocumentaires-cg06.fr

Conditions d'utilisation

règlement de réutilisation des données publiques, 2011

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Grasse (Alpes-Maritimes, France), Cannes (Alpes-Maritimes, France), Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes, France)

Index des mots-clés : Jardin zoologique, Juridiction, Dossier de procédure, Plan, Document photographique