Identification et description | |
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Intitulé | Enquêtes sur les vergers, les légumes et l’horticulture |
Cote | 2502 W 1-89 |
Source | Direction départementale de l’agriculture et de la forêt, service des statistiques agricoles |
Dates extrêmes | 1954-2003 |
Localisation | Archives départementales de Charente-Maritime, site de La Rochelle |
Source | 11,95 ml, papier |
versement, le 7 septembre 2007
Dans le fonds 2502 W se trouvent des enquêtes relatives aux vergers (1997), aux légumes (1996), aux pratiques culturales (1994) ainsi qu’à l’horticulture (1982-1989).
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du Code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d’un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.
bordereau de versement informatisé
Libre une fois le délai de communicabilité échu.
Index des lieux : Charente-Maritime (France, département)
Index des mots-clés : Verger, Horticulture, Plante, Statistique