| Identification et description | |
|---|---|
| Intitulé | Filières horticoles |
| Cote | 2911 W 1-27 |
| Source | Direction départementales de l’agriculture et de la forêt, service de l’économie agricole |
| Dates extrêmes | 1974-2009 |
| Localisation | Archives départementales de Charente-Maritime, site de La Rochelle |
| Source | 2,70 ml, papier |
versement le 17 décembre 2009
Dans le fonds 2911 W concernant les aides à l’installation se trouvent des dossiers relatifs aux filières horticoles (1974-2009).
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du Code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d’un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
bordereau de versement informatisé
Libre une fois le délai de communicabilité échu.
Index des lieux : Charente-Maritime (France, département)
Index des mots-clés : Entreprise, Horticulture