| Identification et description | |
|---|---|
| Intitulé | Parc de l’estuaire de Saint-Georges-de-Didonne |
| Cote | 2894 W 1-56 |
| Source | Préfecture, direction départementale de l’équipement, service de l’urbanisme et de l’habitat |
| Dates extrêmes | 1990-2007 |
| Localisation | Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle |
| Source | 9,35 ml, papier |
Documents versés par la cellule archives de la DDE.
versement, le 23 novembre 2009
Dans le fonds 2894 W, se trouvent quelques dossiers concernant le parc de l’estuaire à Saint-Georges-de-Didonne, 1990-2007.
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du Code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d’un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié.
Libre une fois le délai de communicabilité échu.
Index des lieux : Charente-Maritime (France, département), Saint-Georges-de-Didonne (Charente-Maritime, France)
Index des mots-clés : Parc