| Identification et description | |
|---|---|
| Intitulé | Parcs et réserve naturelle |
| Cote | 1211 W 1-303 |
| Source | Préfecture, direction de l’administration générale et de la réglementation, bureau de l’administration générale |
| Dates extrêmes | 1950-1990 |
| Localisation | Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle. |
| Source | 28,50 ml |
versement, le 23 avril 1991
Dans le fonds 1211 W, quelques dossiers concernent les parcs et les réserves naturelles (1970-1988).
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du Code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d’un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié.
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu.
Index des lieux : Charente-Maritime (France, département)
Index des mots-clés : Parc, Jardin, Espace vert