| Identification et description | |
|---|---|
| Intitulé | Chanoines réguliers de Pont-à-Mousson |
| Cote | C 64 |
| Source | Couronne ducale de Lorraine |
| Dates extrêmes | [1770] |
| Localisation | Archives départementales de Meurthe-et-Moselle |
| Source | registres, liasses, feuillets papier |
Archives de la Couronne ducale de Lorraine comportant les archives de la Chambre des comptes ainsi que les documents produits par les cours et juridictions d’Ancien Régime.
Séquestres révolutionnaires, transfert en vertu de la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) créant les archives départementales : conservation des archives de l’Ancien Régime.
Les archives du clergé régulier sont entrées dans les archives publiques en raison des lois révolutionnaires. Leur acquisition résulte de la loi du 5 novembre 1790 sur les biens nationaux. La confiscation des biens du clergé a donné lieu à leur regroupement dans les locaux administratifs des districts du département de la Meurthe. Plus tard, en vertu de la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) qui est à l’origine de la création des archives départementales, la conservation des archives doit être organisée dans les chefs-lieux de département, et par conséquent à Nancy.
C 64. Plan des bâtiments, cours et jardins appartenant ci-devant aux chanoines réguliers, 1770.
Photographie ou numérisation par le service selon état matériel de conservation des documents.
• Henri Lepage (archiviste), Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Meurthe-et-Moselle, table des matières, tome sixième, Nancy, 1884, 181 p. ; table des noms de personnes, tome sixième, seconde partie, Nancy, 1888, 168 p. ; table des noms de lieux, tome sixième, troisième partie, Nancy, 1891, 162 p.
• Emile Duvernoy, C 1-4239. Répertoire numérique imprimé, 1916, 51 p.
Photographie ou numérisation par le service selon état matériel de conservation des documents.
Index des lieux : Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)
Index des mots-clés : Jardin, Édifice cultuel, Plan