Identification et description | |
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Intitulé | Parcs et jardins des biens nationaux |
Cote | 1 Q 812-916, 1 Q 917-1219 |
Dates extrêmes | 1790-an VIII |
Localisation | Archives départementales de Meurthe-et-Moselle |
Source | egistres, feuillets papier |
Les archives proviennent soit de l’administration départementale ou des administrations de districts ; soit de l’administration des Domaines et de l’Enregistrement. Elles se rapportent à la vente des biens nationaux. Elles résultent du fonctionnement des bureaux chargés de l’application des lois promulguées entre le 19 décembre 1789 et le 8 nivôse an II (28 décembre 1793). Ces lois déclaraient propriété de la Nation les biens dits « de première origine » confisqués sur le Clergé, les ordres militaires, les hôpitaux et les corporations supprimées ainsi que ceux dits « de deuxième origine » confisqués aux ennemis de la France, émigrés, réfractaires, déportés, condamnés...
Ces confiscations aboutirent le plus souvent à la vente des biens mobiliers ou immobiliers selon quatre procédures : enchères au chef-lieu du district, ventes sans enchères, émissions de mandats territoriaux échangeables contre les biens nationaux, enchères publiques au chef-lieu du département.
Biens dits de première origine
District de Blâmont
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Autrepierre ; Avricourt ; Ancerviller : les Bénédictins de Senones, jardins ; Badonviller 1791-1795.
Blâmont
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, les religieuses du lieu : jardins ; les Ermites de Saint-Jean : jardin ; Domèvre, les Chanoines de Domèvre ; Frémonville ; Haute-Seille : les Bernardins du lieu ; Neufmaisons ; Ogéviller ; Reherey : les Bénédictins de Senones : jardin : Saint-Sauveur : l’abbaye de Domèvre : jardins ; Verden Al 1791-1795.
District de Château-Salins
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Arracourt ; la chapelle dite Saint-Sacrement d’Arracourt : jardins : Bathélémont ; Bezange-la-Grande : le Prieuré de Froville : jardin ; Bezange-la-Petite ; Marsal : les Capucins : bâtiments et jardins ; Moyenvic : le domaine de l’Evêché de Metz : jardin, colombier ; Salonne : Refuge de Nancy : jardins ; Vic : les Prêcheresse de Vic : jardins potagers, le chapitre de la collégiale , jardin , les Dominicains, la cure de Vic : jardins 1791-1795.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Château-Salins : les dames de Saint-Elisabeth de la ville : jardin verger ; la cure : jardin aux rouges terres 1791-1795.
District de Dieuze
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Albestroff, la Chatellenie : jardins ; Angeviller : la communauté de Saint-Jean de Bassel : jardins ; Assenoncourt ; Bourgaltroff, la cure : jardins ; Gélucourt, l’abbaye de Haute-seille, la Commanderie : jardins 1973 ; Guébling, la cure : jardin potager : Guénestroff, l’abbaye de Vergaville, jardin ; Lidrezing, le domaine : maison, dépendances, jardins ; Lindre-basse, la fabrique : jardin potager ; Niederstinzel, la Baronnie de Fénétrange : jardin ; Rhodes, l’abbaye de Vergaville, la fabrique : jardins.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Dieuze : les Minimes, les Carmes, les Religieuses de Sainte-Elisabeth : jardins 1791-1793.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Fénétrange : la Baronnie : jardins 1792.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Vergaville, la fabrique : jardins 1793.
• District de Lunéville
• Baccarat ; Einville-au-Jard, les Tiercelins, Gerbéviller, la chapelle de Grandrupt : bâtiments et jardins ; Méhoncourt, l’abbaye.
Lunéville
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Bénédictins, chanoines réguliers de Lunéville, Capucins, Carmes, Minimes, Ordre de Malte, les Frères des Ecoles, les religieuses de Sainte-Elisabeth, la Confrérie du Saint Sacrement : jardins, jardins potagers, dépendances… 1791-1795.
District de Vézelise
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Battigny ; Crépey ; Haroué : chapelle castrale et jardin ; Pulligny : jardin, les religieuses d’Ormes : jardin-verger ; They-sous-Vaudémont, Vaudémont ; Vandeville : les Dames du Saint-Sacrement de Nancy : jardin potager, Viterne ; Vézelise ; Xirocourt. 1791-1796.
• 1 Q supp 170. Neuviller-sur-Moselle. Biens de la cure de Neuviller par Mougeot. 16 mars 1771. S. éch. Plan montrant maison, jardins, vignes, prés, terres. Dessin à la plume aquarellé. Dim. 35 x 54,2 cm.
District de Nancy
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Art-sur-Meurthe ; Bouxières-aux-Chênes ; Bouxières-aux-Dames ; Buissoncourt ; Champenoux ; Coyviller ; Dombasle ; Essey-lès-Nancy ; Flavigny, maison des Bénédictins : potager ; Fléville ; Jarville ; Laneuveville-devant-Nancy, Laxou ; Lay-Saint-Christophe ; Lupcourt ; Malzéville, Maxéville . Rosières ; Saint-Nicolas ; Seichamps ; Varangéville ; Ville-en-Vermois ; Villers-lès-Nancy : jardins ; 1791-1795.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Nancy : jardins ; faubourg Saint-Pierre : jardins ; Nabécor, Boudonville, rue de la Poissonnière ; Confrérie des Morts et du Saint-Sacrement : jardin potager… 1791-1795.
• 1 Q supp 15. Nancy. Bois de la Garenne, maison de la Garenne… par Jacques Lavocat et Dominique Saunier, experts. 3 juillet 1790 pour une feuille et 9 août 1793 pour une seconde feuille. Ech. 10,3 cm pour 50 toises de Lorraine… Deux dessins à la plume aquarellés. Dim. 34,4 0 x 21,6 cm et 48,2 x 37 cm.
• 1 Q 418bis. Neuviller. Château : carte topographique et division des jardins et parc. 2 plans. An VII.
• 1 Q 491/77. Tonnoy. Plan topographique du château de Tonnoy et de ses dépendances. 1 p. coul. 1795.
District de Pont-à-Mousson
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Lesménils ; Maidières, abbaye Saint-Louis de Metz : jardin verger ; Morville-sur-Seille : jardin potager ; Mousson ; Nomeny : jardin rue des Cerisiers, jardin saint-Michel, le domaine du Roi : jardins ; Pont-à-Mousson : jardins dans les fossés, rue des Variations… Thiaucourt ; Vittonville… 1791-1796.
District de Sarrebourg
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Brouviller, les Tiercelins, la cure : jardins ; Hérange, le Domaine du Roi : jardin ; Hommarting, la fabrique : jardins ; Laneuveville, les Religieuses de Rinfing ; Lixheim, le domaine du Roi , le domaine de Lixheim : jardins ; Niederviller, l’Ordre Teutonique : jardins ; Réding, le fabrique : jardins dit Trockgarten ; Buntzgarten ; Sarraltroff, l’abbaye Saint-Louis de Metz, la fabrique : jardins ; Vieux-Lixheim, la fabrique : jardins.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Saint-Quirin, l’abbaye de Saint-Louis de Metz : jardins, jardins vergers 1791-1794.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Sarrebourg, le Chapitre : jardins, jardin potager ; l’Ordre Teutonique : jardins potagers 1791-1794.
District de Toul
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Allamps, la fabrique ; jardin ; Bagneux, le chapitre de Saint-Gengoult : jardin-le-loup ; 1791-1795.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Blénod, la fabrique : jardins ; l’hôpital Saint-Charles de Toul : jardins 1793 ; Bruley, la fabrique : vergers 1791-1795 ; Domgermain, le Chapitre de la cathédrale : jardins ; Ecrouves et Grandménil, chanoines du chapitre ; Gondreville : le chapitre de Saint-Gengoult : vergers ; Ménillot, la fabrique : jardin de sept vergers ; Pagney-derrière-Barine, le domaine des Prêtres de la Mission : jardin, la fabrique : jardin au Jeu de Quilles, jardin potager à la Chosotte, le Séminaire de Toul : jardin de l’hôpital, la commanderie de la Libdo, Ordre de Malte : jardin à la Chassotte ; Saulxures-les-Vannes : maison et jardin ; Villey-Saint-Etienne : les religieuses du Saint-Sacrement de Toul : maison, jardin, terre 1971-1975.
• 1 Q Biens des ordres religieux mis en vente, Liverdun, le Séminaire de Toul : jardins, vergers ; la Commanderie de Libdo : vergers ; le Séminaire de Toul : une maison et un jardin 1793-1794.
• 1 Q Gondreville Biens des ordres religieux mis en vente, Lucey : curé de Saint-Jean-Baptiste : jardin, domaine de la Sacristie de la cathédrale de Toul : jardin fruitier : titulaires de la chapelle Notre-Dame de la Consolation : verger ; abbaye de Riéval : jardin.
• 1 Q Toul Biens des ordres religieux mis en vente, religieux de Saint-Mansuy : jardin dit La Vignotte ; religieux de Saint-Epvre : jardins et jardin faubourg Saint-Epvre, Bénédictins de Saint-Mansuy : jardin à la Roselle ; abbaye de Saint-Epvre : jardins à Saint-Epvre ; chanoines réguliers : jardins, jardin au-dessus de Chéloup ; l’abbé titulaire de la chapelle de la Très Sainte Mère de Dieu : jardin près de la loge des gardes de vignes ; l’Evêque de Toul : jardin attenant à la cour BAlbo ; Bénédictins de Saint-Epvre : jardins à Saint-Epvre ; les Jacobins de Toul : un jardin dépendant des jacobins : chapitre de Saint-Gengoult : jardins rue du Tripot, jardin en Brisbou ; chapitre cathédrale : jardin rue Notre-Dame ; mense abbatiale de Saint-Epvre : jardin au faubourg Saint-Epvre, à la Pitance ; l’Evêché : jardin du Tombel ; la mense conventuelle de Saint-Léon : jardin à la porte de Metz ; les Cordeliers de Toul : jardin dans le verger des Cordeliers ; les Prêtres de la Mission de Toul : jardin à la Prévôté ; la cure du faubourg Saint-Mansuy : un jardin faubourg de la paix 1791-1795.
Biens dits de seconde origine
District de Blâmont
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Badonviller, l’émigré Chauraud, jardin ; Blâmont, de Mitry : jardin ; Joseph Simonin, les émigrés Sailly et François Dubas : jardins, jardins potagers vergers ; Cirey, l’émigré Prémont : jardin ; Gogney, l’émigré Mitry : jardins ; Ogéviller, l’émigré Héné, jardin ; Pierre-Percée, émigrée : jardin et prés ; Repaix, l’émigré Mitry : jardins, verger, potager, 1794-1795.
District de Château-Salins
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Achain ; Chambrey ; Chateauvoué : l’émigré Hunolstein, Grémecey, l’émigré Thomassin ; Lagarde, l’émigré Custines ; Oriocourt, l’émigré Chatel ; Puttigny, l’émigré Havré ; Vic, l’émigré Manwuisse, 1794-1795.
District de Dieuze
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Bisping, l’émigré François Charles Maron, prêtre déporté ; Dieuze, les émigrés Houdouart et Leclerc ; Fénétrange, l’émigré Hame ; Fribourg, le condamné Custines père ; Lening, l’émigré Helmestadt ; Lindre-Basse, l’émigré Rollin ; Wuisse, l’émigré Hunolstein, 1794-1795.
District de Lunéville
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Damelevières, l’émigré François Etienne Le Duchat Rurange, colonel de Chevaux Léger ; Deneuvre, l’émigré Pierre Dérose ; Gerbéviller, l’émigré Mainbourg ; Glonville, l’émigré Louis Philippe prêtre déporté ; Haudonviller, l’émigré François Drouin, jardin potager, verger ; Mont, l’émigré François Etienne Le Duchat Rurange : jardins ; Parroy : l’émigré Maximilien Chrétien Fiquelmont, comte et seigneur de Parroy : jardins, jardin potager ; Réménoville, le déporté Edme Dieppe, curé de Rémenoville : Serres, les émigrés Susselot et Devaux Dachy ; Velle, l’émigré Nicolas Joseph Sarazin ; Vignoles : l’émigré Mitry, 1794-1795.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Lunéville, les émigrés Liébaut, Lacroix, succession François Gallois : jardins.1794.
District de Nancy
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Bey, Ceuillot dit Bey, ex Seigneur : maison de campagne et jardins vergers ; Eulmont, l’émigré Clément, officier au service de l’empire : un jardin potager ; Chausson, ex curé d’Anthelupt reclus : maisons, potager ; Haraucourt, l’émigré Henry Charré ex curé : jardin, verger ; Laneuvelotte, l’émigré Friant Dalincourt : maison de ferme et jardin ; Laneuveville, Henry ex curé déporté : jardin clos ; l’émigré Théobald Offlize ex noble : jardins ; Ludres, l’émigré Gabriel François Florent Ludres : jardins vergers ; Malzéville, l’émigré Théobald Offlize : jardins, vergers ; Moivrons : Lucas, ex curé, sujet à la réclusion, jardin ; Rosières-aux-Salines, De Maigret, ex curé déporté, jardin ; Saint-Nicolas-de-Port, l’émigré Anne Bernard Antoine Raigecourt : un jardin verger ; Tonnoy, l’émigré Joseph Louis Antoine Humbert dit Tonnoy : un jardin lieu dit au chemin de Port-sur-Meurthe et lieu-dit le Jardin du Berger ; Villers-les-Moivrons, les émigrés Ludres de Vaubécourt : maison de ferme, jardin potager, 1794-1795.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Nancy, l’émigré Gabriel François Florent Ludre : maison et jardin en dehors de la porte de la République ; l’émigré Marcol, ex Chanoine : jardin rue Mably ; l’émigré Hilaire Person, ex chanoine : maison avec jardin hors de la porte de la Fédération ; Gournay Raigecourt, émigré : maison de campagne dite Bellevue avec un grand jardin, lieu dit Nabécor ; l’émigré Raulin, ex Chanoine à Saint-Dié, l’émigré Jean-Baptiste Celere : maison avec jardin située faubourg de la Constitution ; Ma Huet Lupcourt, ex chanoine reclus : maison avec jardin faubourg de la Fédération ; Dominique Valucourt, ex chanoine reclus : jardin et maison faubourg de la Constitution ; l’émigré La Laurency Nonvic : maison et jardin faubourg de la Constitution ; François Antoine, ex chanoine reclus : jardin faubourg de la Constitution ; Jean François Oppel, prêtre déporté : maison de campagne, jardin à Boudonville ; Anthoine, ex chanoine reclus : maison et jardin derrière rue Mably ; l’émigré Jean-Baptiste Ferdinand Ferrary, officier au service d’Autriche : un jardin dans le fossé du réduit de la citadelle ; les émigrés frères Dauchamp et la fille Drian : une maison et un jardin sur le chemin de la Garenne, 1793-1794.
District de Pont-à-Mousson
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Arnaville, l’émigré Jean Louis Philippe Caillou : un jardin lieu dit en l’Ile haut ; l’émigrée Marie Catherine Bertrand Chailly : jardins ; le déporté Rollin de Nancy : jardins ; Claude François Manel, ex curé du lieu : jardin ; Dominique Nicolas Pichon, ex curé de Magny, déporté, réputé émigré : jardins ; les émigrés Drouin, frère et sœur : jardins ; Belleville, la veuve Mahuet : vergers ; Bernécourt, l’émigré Mourin : jardins, verger, jardins potagers ; Bouillonville, l’émigré Antoine Thiéry : jardins ; Létricourt, l’émigrée Charlotte Elisabeth Lombard : jardins ; Nomeny, l’émigré Royer-Mont-clos : jardin ; Noviant-aux-Prés, Louis Jacques, Mottier, déportés : jardin potager, jardins vergers ; Rouves, l’émigré Royer-Montclos : jardin ; Saint-Baussant, l’émigré Antoine Thiéry : jardins ; Seicheprey, le déporté Niceville : jardin potager ; Thiaucourt, l’émigré Hestaux, l’émigrée Catherine Bourgeois, jardins ; Vandelainville, les émigrés François Remy les Husson : jardins, 1794-1795.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Jaulny : l’émigrée Anne Antoine Bernard Raigecourt : le château, ses dépendances, terres et jardins, 1794.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Pont-à-Mousson, Roussel : jardins ; Henry Joseph Tsoudy, Marc Antoine Mahuet, Antoine Breton, Veuve Raugrave : jardins ; les émigrés Adolphe Chrétien Louis Bosé ou Booz, Nicoals Mandres, Roch Hyacinthe Duhautoy : jardins, 1793-1794.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Vandières, la Veuve Raugrave, émigrée : château, terre et jardin, [1795].
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Villers-sous-Prény, la Veuve Raugrave, émigrée : Château de Villers-sous-Prény, terres, jardin, 1795.
District de Sarrebourg
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Haut Clocher, l’émigré Nicolas Antoine Lacombe jardins ; Héming, l’ex Général Custines : jardins ; Hertring : l’émigré Colvis, prêtre déporté ; Imling, Duboux Vioménil d’Imling : château, dépendances, jardin ; Christophe Marc, curé déporté : jardin potager. Niederviller, l’ex Général Custines : maison, dépendances, jardin, vergers ; Oberstenzel, l’ex Général Custines, jardins, vergers ; Phalsbourg, les émigrés Louis et Jacob Levy, Défaut Jean Sarrey, jardins potager ; Saint-Louis, Jean Georges, prêtre déporté : maison, jardin, verger ; Walscheid, Michel Albert, prêtre déporté : jardin, 1794-1795.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Sarrebourg, l’ex Général Houcharé : jardins, jardins potager ; Charles Soleil, prêtre déporté : jardin ; défunt Jean-Michel Schmitt : jardins, jardins potagers, 1794.
District de Toul
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Avrainville, l’émigré Roch Yacinthe Duhanton, jardins, vergers ; Barisey-au-Plain, Gérard Olry, prêtre déporté : jardins, vergers ; Chaudenay, les émigrés Lamarche et Archambaud : jardin, verger ; Liverdun , Théodore Collard, prête déporté : jardin potager et verger ; Ochey, l’émigré Jean Hubert Lagrange : maison et jardin ; Sauxures-les-Vannes, l’émigré Pierre Thouvenel : vergers ; l’émigré Grégoire fils jardin, 1794-1795.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Toul, l’émigré Pierre Gaultier, prêtre déporté : maison et jardin place d’Armes ; l’émigré Lacour, prêtre déporté : maison et jardin faubourg Morelle ; l’émigré Gabriel Chotel, prêtre déporté : jardin sur la route de Toul à Paris, jardin sur la grande route ; l’émigré François Hebert, prêtre déporté un jardin à la Justice. Claude Thiébault, prêtre déporté : maison rue du Parge et jardin, maison rue Quinquengrogne et jardin, jardins faubourg de la Paix et de la Moselle ; Louis Barthélémy Vaultin, chanoin, prêtre déporté : un jardin à la Justice ; Jean Thouvenot, prêtre reclus : un jardin à la Justice ; Pierrard le Jeune, prêtre insermenté : jardins à la Justice, 1794-1795.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente : l’émigré François Louis Valette, lot du château, partie en jardins, 1795.
District de Vézelise
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Aboncourt, l’émigré Bassompierre : jardins ; Benney, l’émigré Husson : jardins ; Ceintrey, Colson, ex curé : jardin ; le prince de Salm : potager ; Crantenois, Dominique Vulmont, prêtre reclus : maison et jardin ; Crépey, Mandel, prêtre : maison et jardin ; Diarville, l’émigré Claude Bretenaiche, ex curé : jardins potager ; Frolois, les émigré Jean-Baptiste Cuny : maisons et jardins ; Gémonville, l’émigré Beaumont de Gémonville, : maison et jardin ; Ferry, prêtre déporté : jardin ; Laloeuf, Thomassin de Nancy : jardins ; Neuviller, l’émigré Chaumont : maison et jardin ; Parey-Saint-Cézaire, l’émigré Beaudot d’Ingeville : jardin ; Praye, Claude Voyart : jardins ; Pulligny, l’émigré Charles Arnould, prêtre du lieu, jardin verger ; les émigrés Ludres et Dourches : vieux château et terres ; Saint-Remimont, l’émigré Chaumont : jardins ; Vaudémont, la Veuve Fisson : jardins, jardin potager ; Gabriel, prêtre déporté : jardin 1794-1795.
• 1 Q Biens des émigrés mis en vente, Vézelise Paul Duchat : jardin à l’entrée de la ville, 1793.
Accès conformément à la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
• Robert Barbier, Madeleine Lallement, Inventaire sommaire dactylographié, 1954, 100 p.
• Répertoires manuscrits, par catégorie, des ventes des biens nationaux indiquent : le nom des communes, les numéros des dossiers, la date des ventes, la nature des biens vendus, les anciens possesseurs, le nom des acquéreurs :
- 1 Q 614. Répertoire des biens nationaux de première origine. District de Nancy et de Pont-à-Mousson ;
- 1 Q 612. Répertoire des biens nationaux de première origine. Districts de Blâmont, Château-Salins, Dieuze, Sarrebourg et Toul ;
- 1 Q 613. Répertoire des biens nationaux de première origine. Districts de Lunéville et de Vézelise ;
- 1 Q 615. Répertoire des biens nationaux de deuxième origine. Les neuf districts : Blâmont, Château-Salins, Dieuze, Lunéville, Nancy, Pont-à-Mousson, Sarrebourg, Toul, Vézelise.
• Jean-Éric Iung, Répertoire numérique dactylographié, Nancy, 1983, 26 p.
Photographie ou numérisation par le service selon état matériel de conservation des documents.
Pierre Clémendot, Vente des biens nationaux en exécution de la loi du 28 ventôse an IV (18 mars 1796), dans le département de la Meurthe à l’époque du Directoire, Nancy, 1966, pp. 156-198.
G. Lecarpentier, La vente des biens ecclésiastiques pendant la Révolution française…, Paris, 1908.
Index des lieux : Meurthe-et-Moselle (France, département), Blâmont (Meurthe-et-Moselle, France), Lunéville (Meurthe-et-Moselle, France), Einville-au-Jard (Meurthe-et-Moselle, France), Gerbéviller (Meurthe-et-Moselle, France), Vézelise (Meurthe-et-Moselle, France), Nancy (Meurthe-et-Moselle, France), Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France), Toul (Meurthe-et-Moselle, France), Jaulny (Meurthe-et-Moselle, France), Sarrebourg (Moselle, France), Château-Salins (Moselle, France), Dieuze (Moselle, France)
Index des mots-clés : Révolution de 1789, Édifice cultuel, Jardin, Jardin potager, Verger, Parc de château