Identification et description
Intitulé Parcs et Jardins des bâtiments cultuels
Cote 3 V 8, 13, 16, 24, 4 V 2/2-4, 6 V 8, 12, 14-23, 26-85, 7 V 11-12, 22-26, 8 V 1-11
Source Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Dates extrêmes 1801-1906
Localisation Archives départementales de Meurthe-et-Moselle
Source registres, archives papier

Biographie

Les documents conservés dans la série V concernent principalement la police du culte catholique depuis le concordat de 1801 jusqu’à la séparation de 1905. Ils proviennent tous de la préfecture de Meurthe-et-Moselle. Un grand nombre d’articles concernent les affaires financières. Un ensemble particulièrement important et précieux est constitué par les inventaires dressés en application de la loi de séparation de 1905.

Historique

Archives provenant des bureaux de la Préfecture

Modalité de versement

versement

Description

• Immeubles et bâtiments diocésains : jardin, parc.

• 3 V 8. Evêché de Nancy. Jardin, réparation du mur [plan calque, 3 V 9/2] 1853.

• 3 V 13, 16. Grand séminaire de Nancy. Biens et propriétés. 1802-1906, [plan du séminaire 3 V 16/1 (1881)] 1802-1906.

• 3 V 24. Petit séminaire de Pont-à-Mousson. Acquisition et vente d’immeubles : plans [extraits du cadastre, 3 V 24/1-2 51881] 1831-1909.

• 4 V 2/2-4. Immeubles et bâtiments paroissiaux. Travaux et acquisitions : devis, mémoires, plans, photographies 1818-1905.

• 6 V. Clergé catholique régulier.

• 6 V 8. Legs aux congrégations religieuses, institutions, fabriques. 1822-1938.

• 6 V 12, 14-23. Communautés d’hommes : organisation, gestion des biens. 1804-1925.

• 6 V 26-85 ; Communautés de femmes : organisation, gestion des biens. 1801-1943.

• 7 V. Cultes non catholiques.

• 7 V 11-12. Culte protestant. Bâtiments : travaux et entretien. 1822-1892.

• 7 V 22-26. Culte israélite. Bâtiments cultuels : travaux et entretien. An X-1939.

• 8 V. Associations cultuelles conformes à la loi du 9 décembre 1905.

• 8 V 1-3. Loi de séparation des Églises et de l’État du 9 décembre 1905. Inventaire et attribution des biens ecclésiastiques. 1904-1921.

• 8 V 4-11. Exercice et police du culte après la séparation. Attribution des biens. 1828-1945.

Conditions d'accès

Accès conformément à la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Autre instrument de recherche

Christel Jajoux, Répertoire numérique [provisoire] dactylographié de la série V. Août 2008. [à compléter par l’introduction, les index et les annexes].

Documents en relation

• 25 J. Archives de l’Église réformée de Nancy (an X-[1980]), dépôt.

• 50 J. Archives de l’Évêché de Nancy, dépôt.

• 9 W. Direction des Services fiscaux : dossiers des congrégations autorisées et non autorisées, séquestre des biens des églises paroissiales catholiques ; associations cultuelles : immeubles (1863-1942), versement.

Conditions d'utilisation

Photographie ou numérisation par le service selon état matériel de conservation des documents.

Bibliographie

La semaine religieuse du diocèse de Nancy et de Toul.

La Bibliographie lorraine publiée annuellement dans les Annales de l’Est.

Catherine Chevrier, L’histoire de la communauté israélite de Nancy de 1919 à 1965. Mémoire de maîtrise de l’université Nancy II, 1984.

Abbé Guillaume Histoire du diocèse de Toul et de celui de Nancy… tome V 51778-1867, Nancy, 1967.

Anne Thiriet, Etude sur les inventaires dans le canton de Lunéville, Nancy, 1971.

Christian Pfister, Le protestantisme à Nancy (1520-1908), dans Histoire de Nancy, tome III, Paris-Nancy, 1909, p. 83-165.

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Meurthe-et-Moselle (France, département), Nancy, Évêché de (Meurthe-et-Moselle, France)

Index des mots-clés : Édifice cultuel, Jardin, Plan, Document photographique