Identification et description | |
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Intitulé | Pépinières et jardins botaniques |
Cote | 19771615/11 |
Source | Office national des forêts (ONF) |
Dates extrêmes | 1881-1949 |
Localisation | Archives nationales – Site de Pierrefitte-sur-Seine |
Source | 1 Dimab |
Établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1964, l’Office national des forêts est le premier gestionnaire d’espaces naturels en France. Son action est menée dans le cadre d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec l’État. Il assure la gestion durable des forêts publiques françaises, soit près de 10 Mha de forêts et espaces boisés en France métropolitaine et dans les DOM.
L’ONF mobilise du bois pour la filière, effectue des prestations de service pour les collectivités et des clients privés, agit pour augmenter la « valeur biodiversité » des forêts et pour dynamiser le rôle de la forêt et des produits bois au service de la lutte contre les changements climatiques. L’exercice des différentes missions de l’ONF est encadré par un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec l’État.
L’Office national des forêts est administré par un conseil d’administration dont le champ de compétences est défini par le Code forestier. Son président et ses membres sont nommés par décret du Gouvernement. Son directeur général est nommé en Conseil des ministres. L’ONF est organisé en 9 directions territoriales et 5 directions régionales (Corse, La Réunion, Guyane, Guadeloupe et Martinique), 50 agences, 9 agences travaux, 9 bureaux d’étude territoriaux et 350 unités territoriales. Son siège est à Paris.
Il emploie environ 9500 personnes, fonctionnaires (et contractuels assimilés) et ouvriers forestiers.
Conservé sur le site de Fontainebleau jusqu’en 2012.
versement
Ces documents concernent la gestion de pépinières ainsi que des plans d’essai et l’emploi d’engrais dans les arboretums et les jardins botaniques.
communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine
répertoire numérique détaillé
Réutilisation soumise au paiement d’un droit ou autorisée après exonération de l’administration des Archives nationales.
Index des mots-clés : Pépinière, Arboretum, Jardin botanique
Index des noms d'organismes : Office National des Forêts (ONF)